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Permis Maison

Les pièces du dossier : PCMI 1 à PCMI 8, ce que chacune doit montrer

Les pièces du dossier : PCMI 1 à PCMI 8, ce que chacune doit montrer

Par Jean-Baptiste·Permis Maison·

Un dossier de permis se refuse rarement sur le fond. Il se bloque sur une pièce manquante, une cote absente, une photo sans repère. Voici les huit pièces du dossier de permis de construire pour maison individuelle, ce que le code exige de chacune, et ce qui fait revenir le dossier.

L’essentiel

  • Les numéros PCMI ne viennent pas du code de l’urbanisme : ce sont les repères du bordereau de pièces du formulaire. Le code, lui, parle du plan de situation et du projet architectural.
  • Huit pièces composent le socle obligatoire. Trois d’entre elles — le plan de masse, le plan en coupe et le plan des façades — doivent être cotées, et trois doivent montrer l’état initial et l’état futur dès que le projet modifie l’existant.
  • Au-delà de PCMI 8, une trentaine de pièces complémentaires ne s’ajoutent que si le projet les déclenche. Leur oubli produit exactement le même effet qu’une pièce principale manquante.
  • En déclaration préalable, le dossier est plus court — mais depuis le 1er juillet 2026, l’insertion graphique et les deux photos sont exigées dès que le projet est visible depuis l’espace public, et plus seulement en secteur protégé.
  • L’architecte devient obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour une personne physique construisant pour elle-même — et la règle s’apprécie sur l’ensemble après travaux, pas sur l’extension seule.

D’où viennent les numéros PCMI

C’est la première source de confusion, et elle a une explication simple. Le code de l’urbanisme ne numérote rien. Il dit que sont joints à la demande un plan permettant de connaître la situation du terrain dans la commune, et le projet architectural, dont il énumère le contenu aux articles R. 431-8 à R. 431-12.

Les numéros PCMI 1, PCMI 2 et suivants viennent du bordereau de pièces du formulaire cerfa de demande de permis de construire pour une maison individuelle. Ce sont des repères de classement, pas des catégories juridiques. Le même document s’appelle PCMI 5 sur un permis de maison individuelle, PC 5 sur un autre permis de construire, PA 5 sur un permis d’aménager, DP 4 sur une déclaration préalable.

Conséquence pratique : ne cherchez pas « PCMI 6 » dans le code, vous ne le trouverez pas. Cherchez « document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet ». Et quand une mairie réclame une pièce en la désignant par son numéro, c’est au bordereau qu’elle se réfère.

PièceIntituléBase légale
PCMI 1Plan de situation du terrainR. 431-7 a
PCMI 2Plan de masse coté dans les trois dimensionsR. 431-9
PCMI 3Plan en coupe du terrain et de la constructionR. 431-10 b
PCMI 4Notice décrivant le terrain et le projetR. 431-8
PCMI 5Plan des façades et des toituresR. 431-10 a
PCMI 6Document graphique d’insertionR. 431-10 c
PCMI 7Photographie de l’environnement procheR. 431-10 d
PCMI 8Photographie du paysage lointainR. 431-10 d

PCMI 1 — Le plan de situation

Le code en dit une ligne : un plan permettant de connaître la situation du terrain à l’intérieur de la commune. C’est la pièce la plus courte du dossier, et la seule qui serve à l’instructeur avant même d’ouvrir le reste — elle lui dit quel règlement de zone appliquer.

Ce qu’elle doit porter : l’échelle, le nord, et le terrain clairement repéré. Une échelle du 1/5 000 au 1/25 000 convient en règle générale, plus resserrée en zone urbaine dense. Un extrait du cadastre ou d’un plan en ligne suffit, à condition qu’il soit lisible et que le repérage du terrain ne laisse aucun doute.

Deux points oubliés neuf fois sur dix. Les points et angles de prise de vue des photographies PCMI 7 et PCMI 8 doivent être reportés sur ce plan — le code l’impose expressément. Et le plan de situation doit permettre de vérifier si le terrain se trouve dans un périmètre particulier : abords d’un monument historique, site patrimonial remarquable, zone inondable. Si votre terrain est à la limite d’un de ces périmètres, montrez-le.

PCMI 2 — Le plan de masse

C’est la pièce maîtresse, et celle qui concentre le plus de motifs de refus. Le code demande un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions.

Il doit faire apparaître :

  • les travaux extérieurs aux constructions ;
  • les plantations maintenues, supprimées ou créées ;
  • le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu ;
  • les modalités de raccordement aux réseaux publics ou, à défaut d’équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement ;
  • lorsque le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, l’emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage ;
  • en zone inondable couverte par un plan de prévention des risques, des cotes rattachées au système altimétrique de référence de ce plan.

« Coté dans les trois dimensions » n’est pas une formule de style. Il faut les distances aux limites séparatives, les dimensions au sol de la construction, et les altitudes — niveau du terrain naturel, niveau du terrain fini, hauteur de la construction. Un plan de masse sans cote altimétrique est incomplet au sens du code, et c’est le motif de demande de pièces complémentaires le plus fréquent sur un terrain en pente. Nous détaillons la pièce dans notre article Le plan de masse.

PCMI 3 — Le plan en coupe

Le code demande un plan en coupe précisant l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain. Et il ajoute une condition déterminante : lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur.

Autrement dit, dès qu’il y a un déblai, un remblai, une plateforme, un enrochement ou un mur de soutènement, il faut deux profils sur la même coupe : le terrain avant, le terrain après. C’est ce qui permet à l’instructeur de vérifier la hauteur réelle de la construction, qui se mesure depuis le terrain naturel et non depuis la dalle.

Sur un terrain plat, une seule coupe peut suffire. Sur un terrain en pente, prévoyez-en deux, dans les deux sens, et placez-les là où l’écart est le plus défavorable — pas là où il vous arrange. Notre article Le plan de coupe détaille la méthode.

PCMI 4 — La notice descriptive

La notice est la seule pièce rédigée du dossier, et la seule qui vous permette d’argumenter. Le code en fixe le plan avec une précision rare : elle précise d’abord l’état initial du terrain et de ses abords, en indiquant s’il y a lieu les constructions, la végétation et les éléments paysagers existants. Puis les partis retenus pour assurer l’insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, en traitant six points :

  • l’aménagement du terrain, en indiquant ce qui est modifié ou supprimé ;
  • l’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ;
  • le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagements situés en limite de terrain ;
  • les matériaux et les couleurs des constructions ;
  • le traitement des espaces libres, notamment les plantations à conserver ou à créer ;
  • l’organisation et l’aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement.

Une notice qui ne traite pas ces six points est incomplète, même si elle fait trois pages. Et une notice qui les traite dans l’ordre du code se lit deux fois plus vite — l’instructeur retrouve chaque élément là où il l’attend. Nous donnons la trame dans notre article La notice descriptive.

PCMI 5 — Le plan des façades et des toitures

Le code demande le plan des façades et des toitures — les deux, et la toiture est la moitié qu’on oublie. Il ajoute la même règle que pour la coupe : lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures d’un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur.

Cette condition se déclenche plus souvent qu’on ne le croit. Un percement de fenêtre, un remplacement de menuiseries d’une autre teinte, un ravalement qui change la couleur, une réfection de toiture avec un autre matériau : tous modifient la façade ou la toiture, et tous imposent deux planches par façade concernée.

Ce que la planche doit porter, au-delà du dessin : les cotes de hauteur prises depuis le terrain naturel, la pente de chaque pan de toiture, la nature et la teinte des matériaux annotées sur la partie qu’elles qualifient, les dimensions des ouvertures, et l’orientation de chaque façade. Nous montrons des planches réelles commentées dans notre article Plans des façades et des toitures.

PCMI 6 — Le document graphique d’insertion

Le code en donne une définition exigeante : un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction par rapport aux constructions avoisinantes et aux paysages, son impact visuel ainsi que le traitement des accès et du terrain.

Quatre choses, donc, et pas seulement une jolie image. C’est la pièce la plus librement traitée du dossier — le code n’impose ni technique ni format. Un photomontage, une perspective, une insertion 3D, un croquis à la main peuvent tous convenir, à condition de montrer les quatre.

C’est aussi la pièce qui emporte la décision en secteur protégé. L’architecte des Bâtiments de France ne juge pas sur les cotes, il juge sur ce document. Une insertion faite depuis un point de vue flatteur, qui masque la maison voisine ou cadre le projet sur un fond de ciel, se retourne contre son auteur : elle fait naître le doute, et le doute se traduit par une demande de pièces complémentaires.

Le piège du point de vue. Choisissez le point depuis lequel le projet sera réellement vu — depuis la rue, depuis l’espace public, depuis la parcelle voisine la plus exposée. Et traitez le terrain : un photomontage où la maison flotte sur une pelouse sans accès, sans clôture et sans stationnement ne répond pas à la définition du code, qui exige expressément le traitement des accès et du terrain.

PCMI 7 et 8 — Les deux photographies

Le code les traite ensemble : deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l’environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu’aucune photographie de loin n’est possible, dans le paysage lointain.

Trois règles en découlent, et elles sont souvent manquées.

  • Les deux photos servent à situer le terrain, pas à montrer la maison du voisin ni un joli point de vue. Le terrain doit être identifiable sur chacune.
  • La photo lointaine n’est dispensable que si vous justifiez qu’aucune prise de vue de loin n’est possible — terrain en fond de vallée, enclavé, masqué par un bâti continu. Cette justification se place dans la notice, pas dans un coin du formulaire.
  • Les points et les angles de prise de vue doivent être reportés sur le plan de situation et sur le plan de masse. C’est une obligation expresse du code, et son oubli est un motif de pièce complémentaire à lui seul.

Notre article La photographie du paysage lointain traite le cas le plus délicat des deux.

Au-delà de PCMI 8 : les pièces complémentaires

Le bordereau continue bien au-delà de PCMI 8, avec une trentaine de pièces qui ne s’ajoutent que si le projet les déclenche. Les plus fréquentes :

SituationPièce à joindre
Construction neuve soumise à la réglementation environnementaleAttestation de prise en compte de la RE2020 au dépôt
Assainissement non collectifAttestation de conformité du dispositif
Projet en zone de sismicité ou de retrait-gonflement des argilesAttestation parasismique ou étude de sol
Terrain issu d’un lotissementCertificat attestant l’achèvement des équipements, ou attestation de surface constructible
Démolition partielle ou totalePièces du permis de démolir
Abords d’un monument historique, site patrimonial remarquable, site classéPièces complémentaires propres au secteur
Établissement recevant du publicDossier accessibilité et notice de sécurité
Projet susceptible de gêner la navigation aérienneJustificatif de dépôt de la demande d’autorisation spéciale

Le principe est le même que pour les huit premières : une pièce conditionnelle oubliée bloque le dossier au même titre qu’une pièce principale, et remet le délai d’instruction à zéro. Voir notre guide Délais d’instruction sur le mécanisme de la demande de pièces complémentaires.

Et en déclaration préalable ?

Le dossier est plus court, et sa composition a changé le 1er juillet 2026. L’article R. 431-36, dans sa rédaction issue du décret du 17 avril 2026, demande :

PièceQuand
Plan de situationToujours
Plan de masse coté dans les trois dimensionsSi le projet crée une construction ou modifie le volume d’une construction existante
Représentation de l’aspect extérieur faisant apparaître les modifications projetéesSi le projet modifie l’aspect extérieur
Plan des façades et des toitures, plan en coupeS’il y a lieu
Document graphique d’insertion et deux photographiesSi le projet est visible depuis l’espace public, ou situé en site patrimonial remarquable, aux abords d’un monument historique, ou en site classé

Le changement du 1er juillet 2026. L’insertion graphique et les deux photographies sont désormais exigées dès que le projet est visible depuis l’espace public. Le critère ne se limite plus aux secteurs protégés : une extension visible depuis la rue, dans une commune sans aucune protection patrimoniale, relève de cette obligation. En pratique, la plupart des déclarations préalables portant sur une modification d’aspect extérieur devront désormais comporter ces trois pièces.

Le même article se clôt par une phrase qui vaut d’être connue : « Aucune autre information ou pièce ne peut être exigée par l’autorité compétente. » Si une mairie réclame, sur une déclaration préalable, une pièce qui ne figure pas dans cette liste, elle outrepasse ses pouvoirs — et une demande de pièces complémentaires illégale n’interrompt pas le délai d’instruction. Le même principe vaut pour le permis de construire.

Pour savoir laquelle des deux procédures s’applique à votre projet, voyez notre guide Quelle autorisation d’urbanisme pour vos travaux.

Quand l’architecte devient obligatoire

La règle figure à l’article R. 431-2. Ne sont pas tenues de recourir à un architecte les personnes physiques qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes :

Type de constructionSeuil de dispense
Usage autre qu’agricoleSurface de plancher n’excédant pas 150 m²
Usage agricole, ou stockage et entretien de matériel agricole par une CUMASurface de plancher et emprise au sol n’excédant pas 800 m²
Serres de production, pied-droit de moins de 4 mSurface de plancher et emprise au sol n’excédant pas 2 000 m²

Le piège de l’extension. Le dernier alinéa de l’article est sans ambiguïté : pour des travaux sur une construction existante, l’architecte est obligatoire dès lors que la surface de plancher ou l’emprise au sol de l’ensemble dépasse le plafond. Une maison de 130 m² agrandie de 30 m² passe à 160 m² : l’architecte devient obligatoire, alors que l’extension seule n’en fait que 30. C’est l’erreur la plus coûteuse du montage de dossier, parce qu’elle se découvre au dépôt. Les notions de surface sont détaillées dans notre guide Calculer sa surface de plancher et son emprise au sol.

Deux précisions. La dispense ne vaut que pour une personne physique construisant pour elle-même : une SCI, même familiale, doit recourir à un architecte quelle que soit la surface. Et la dispense porte sur l’obligation légale, pas sur l’opportunité — sur un terrain contraint ou en secteur protégé, l’architecte reste le meilleur moyen d’obtenir le permis du premier coup.

Combien d’exemplaires du dossier faut-il déposer ?

Quatre exemplaires du dossier complet pour un permis de construire, deux pour une déclaration préalable, avec des exemplaires supplémentaires lorsqu’un service extérieur doit être consulté — architecte des Bâtiments de France, gestionnaire de voirie, commission départementale. Depuis le décret du 27 juillet 2026, l’obligation de fournir l’un de ces exemplaires sur support dématérialisé a été supprimée.

La mairie peut-elle me réclamer une pièce qui n’est pas au bordereau ?

Non. Le code énumère limitativement les pièces exigibles et précise qu’aucune autre information ou pièce ne peut être exigée. Une demande portant sur une pièce non prévue est illégale et, surtout, elle n’interrompt pas le délai d’instruction : le silence de l’administration à l’échéance initiale vaut alors décision tacite.

Dois-je fournir l’état initial et l’état futur sur toutes les pièces ?

Non, sur deux d’entre elles seulement, et sous condition. Le plan des façades et des toitures, lorsque le projet modifie les façades ou les toitures d’un bâtiment existant. Le plan en coupe, lorsque les travaux modifient le profil du terrain. Pour une construction neuve sur un terrain non remanié, un seul jeu suffit.

Puis-je me passer de la photo lointaine ?

Oui, mais seulement en justifiant qu’aucune photographie de loin n’est possible. Un terrain enclavé, en fond de vallée ou masqué par un bâti continu peut y ouvrir droit. La justification doit figurer dans le dossier — l’absence pure et simple de la pièce, sans explication, est un motif de demande de pièces complémentaires.

Mon projet est en secteur protégé : quelles pièces en plus ?

Le socle reste le même, mais l’exigence de qualité monte sur PCMI 6, et des pièces complémentaires propres au secteur s’ajoutent. Surtout, l’architecte des Bâtiments de France est consulté, ce qui allonge l’instruction. Les régimes de protection et leurs effets sont traités dans notre guide Monuments, sites, paysage et nature.

Qui peut établir ces pièces ?

Vous-même en dessous des seuils de l’article R. 431-2, un architecte au-delà. Entre les deux, rien n’interdit de faire établir le dossier par un professionnel non architecte — dessinateur, maître d’œuvre, bureau spécialisé — tant que le seuil n’est pas franchi.

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Nous établissons les huit pièces et les complémentaires déclenchées par votre projet, avec nos architectes lorsque le seuil l’impose, et nous suivons l’instruction jusqu’à l’arrêté.

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Sources

  • Code de l’urbanisme, article R. 431-7 — pièces jointes à la demande : plan de situation et projet architectural.
  • Code de l’urbanisme, article R. 431-8 — contenu de la notice descriptive.
  • Code de l’urbanisme, article R. 431-9 — plan de masse coté dans les trois dimensions.
  • Code de l’urbanisme, article R. 431-10 — plan des façades et des toitures, plan en coupe, document graphique d’insertion, documents photographiques.
  • Code de l’urbanisme, article R. 431-2 — seuils de recours obligatoire à un architecte.
  • Code de l’urbanisme, article R. 431-36 — dossier joint à la déclaration préalable, dans sa rédaction issue du décret n° 2026-291 du 17 avril 2026.

Articles vérifiés un à un sur Légifrance le 8 octobre 2026. Ce guide décrit le droit applicable en France métropolitaine ; des adaptations existent outre-mer.

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